Mentions légales

1. Présentation du site

Le site dogs-u13-canada2028.com est un site d’information et de communication consacré au projet Canada 2028, projet sportif et humain visant notamment à accompagner une équipe de jeunes joueurs de hockey dans la préparation d’un projet de voyage sportif au Canada en 2028.

Ce site constitue une initiative bénévole réalisée par un parent participant au projet, afin de présenter le projet Canada 2028, son actualité, les actions organisées pour le soutenir ainsi que les différentes possibilités permettant aux particuliers et aux entreprises d’accompagner le projet.

Le site n’a aucune activité commerciale propre.

Il ne constitue pas le site internet officiel de l’association sportive des Dogs de Cholet et n’est pas édité par celle-ci.

Le projet Canada 2028 est néanmoins mené en lien avec l’association sportive concernée. Certaines actions présentées sur le site peuvent ainsi être organisées ou administrées par l’association ou par l’équipe projet en lien avec celle-ci.

2. Éditeur du site

Le site est édité à titre personnel et bénévole par :

Damien Boursereau
Parent bénévole participant au projet Canada 2028
Contact : contact@dogs-u13-canada2028.com

Le site est édité sans activité commerciale et sans rémunération de son éditeur.

Directeur de la publication : Damien Boursereau

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

CLOUDFLARE INC
101 townsend Street, San Francisco, CA 94107, Etats-Unis
www.cloudflare.com

4. Relation avec l'association sportive

Le site dogs-u13-canada2028.com est un support indépendant de communication et de mise en valeur du projet Canada 2028, créé et administré bénévolement par un parent.

Il n'a pas vocation à se substituer à l'association sportive, à son site officiel ou à ses représentants.

Le site peut présenter des actions, événements, opérations de soutien, possibilités de sponsoring, mécénat ou dons organisés dans le cadre du projet Canada 2028.

Lorsqu'une opération nécessite une transaction financière, un engagement contractuel ou la transmission de documents administratifs ou bancaires, celle-ci est réalisée directement avec l'association sportive ou par l'intermédiaire d'une plateforme externe utilisée par celle-ci.

5. Dons et HelloAsso

Le site dogs-u13-canada2028.com n'encaisse directement aucun don.

Lorsqu'un visiteur souhaite effectuer un don, il peut être redirigé vers une page dédiée hébergée par HelloAsso et rattachée à l'association sportive.

La transaction est alors effectuée sur la plateforme externe concernée, selon ses propres conditions d'utilisation et sa propre politique de confidentialité.

L'éditeur de dogs-u13-canada2028.com n'intervient pas dans l'encaissement de ces sommes et ne recueille aucune information bancaire liée aux dons effectués sur cette plateforme.

6. Sponsoring et mécénat

Le site peut présenter les possibilités de soutenir le projet Canada 2028 par le sponsoring, le partenariat ou le mécénat.

Le site constitue uniquement un support d'information et de mise en relation.

Les éventuels engagements, conventions, facturations, dons, règlements, reçus, documents administratifs ou opérations financières sont établis directement avec l'association sportive concernée lorsque celle-ci en est responsable.

Aucune coordonnée bancaire de l'association destinée aux règlements ou aux dons n'est directement mise à disposition du public sur le site.

7. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, éléments graphiques, créations et contenus spécifiquement réalisés pour le projet Canada 2028 et publiés sur ce site ne peuvent être reproduits ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation préalable.

Les marques, logos, noms, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La présence sur le site d'un logo, d'une marque ou d'un élément appartenant à un partenaire, une association, un club ou une entreprise ne constitue aucun transfert de propriété intellectuelle.

8. Photographies et droit à l'image

Le projet Canada 2028 concernant notamment des joueurs mineurs, une attention particulière est portée à l'utilisation des photographies et vidéos permettant de les identifier.

Les photographies et vidéos publiées dans le cadre du projet sont utilisées dans un objectif d'information, de communication et de valorisation du projet.

Toute personne disposant de l'autorité parentale sur un mineur apparaissant sur le site peut demander le retrait d'une photographie ou d'un contenu le concernant en écrivant à :

contact@dogs-u13-canada2028.com

La demande sera traitée dans les meilleurs délais.

9. Liens vers des sites externes

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites internet externes, notamment HelloAsso, les réseaux sociaux, le site de l'association sportive, des partenaires ou d'autres services utiles au projet.

À partir du moment où le visiteur quitte dogs-u13-canada2028.com, les conditions d'utilisation et politiques de confidentialité du site ou service concerné s'appliquent.

L'éditeur de dogs-u13-canada2028.com ne peut être tenu responsable du fonctionnement, de la disponibilité ou du contenu de ces services externes.

10. Responsabilité

Les informations publiées sur dogs-u13-canada2028.com sont fournies dans un objectif d'information et de communication autour du projet Canada 2028.

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations présentées à jour et exactes.

Les informations relatives aux opérations administratives, financières, de mécénat, de sponsoring ou de dons doivent, lorsqu'elles nécessitent un engagement, être confirmées directement auprès de l'association ou de l'interlocuteur indiqué.

11. Contact

Pour toute question concernant le site, son contenu ou le projet Canada 2028 :

[Damien Boursereau / Équipe projet Canada 2028]
E-mail : contact@dogs-u13-canada2028.com